Mentions légales

Présentation du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site rotorclubaixois.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

• Propriétaire : Rotor Club Aixois — Association loi 1901 — Aérodrome d'Aix-en-Provence (LFMA), 13290 Les Milles
• Responsable de publication : le responsable de publication est une personne morale, l'aéroclub
• Webmaster : responsable informatique de l'aéroclub Rotor Club Aixois
• Hébergeur : OVH SAS, au capital de 10 069 020 €, RCS Lille Métropole 424 761 419 00045, siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés

L'utilisation du site rotorclubaixois.fr implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après décrites. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment ; les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par le Rotor Club Aixois, qui s'efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l'intervention.

Description des services fournis

Le site rotorclubaixois.fr a pour objet de fournir une information concernant l'ensemble des activités de l'association.

Le Rotor Club Aixois s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer.

Propriété intellectuelle et contrefaçons

Le Rotor Club Aixois est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons et logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du Rotor Club Aixois.

Limitations de responsabilité

Le Rotor Club Aixois ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site, résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications requises, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.

Un formulaire de contact est à la disposition des utilisateurs. Le Rotor Club Aixois se réserve le droit de ne pas donner suite à tout message qui contreviendrait à la législation applicable en France.

Gestion des données personnelles

Vos droits sur vos données personnelles et la façon de les exercer sont résumés sur notre page données personnelles ; le détail complet des traitements réalisés est disponible dans notre politique de confidentialité.

Droit applicable

Tout litige en relation avec l'utilisation du site rotorclubaixois.fr est soumis au droit français.

Lexique

• Utilisateur : internaute se connectant et utilisant le site susnommé.
• Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).